Mairie Banvillars Territoire de Belfort site officiel de la municipalité 90

CR du 17/12/10	MAJ 27 -12-2010
	Destination des coupes
	Orientations budgétaires 2011
	Devis travaux STPI - réfection de voirie
	installation d'un columbarium
	Echo du Beau Bois
	Repas de anciens
	Rencontre avec Mr LepréfetConvention Gardes-Nature.
CR du 25/11/10	MAJ 25-11-2010
	Convention Gardes-Nature.
	Dissolution de l’A.F.R
	Demande de subvention
	Projet définitif d’aménagement des entrées routières du village
	Questions diverses: Haut débit / contribution SCOTT / Fleurissement / St Nicolas
CR du 24/09/10	MAJ 28-09-2010
	Travaux sur les voies communales
	Travaux au cimetière communal
	Travaux à la salle communale
	Sauvegarde des données informatiques
	Entrées du village
CR du 08/07/10	MAJ 22-08-2010
	Dégâts des eaux
	Classement sonore des infrastructures routières
	Travaux et subventions
	Rapport sur l’eau potable
	Contrat d’engagement d’un agent occasionnel
	Boucle Haut Débit Aire Urbaine
CR du 06/04/10	MAJ 15-04-2010
	Budget communal 2010.
	Budget d’assainissement
	Redevance O.M. 2010
	réfection de la rue des Breuils et de l’impasse des Peupliers
CR du 23/03/10	MAJ 29-03-2010
	Comptes communaux 2009
	Comptes assainissement 2009
	Taxes 2010
	Soubassement de l'église
	Avant projet des aménagements routiers
	Avant projet des aménagements routiers
	Déneigement
	Travaux forestiers
CR du 12/02/10
	Subventions aux associations
	Subventions au CCAS
	Travaux
	Service d'informations géographiques
	Finances
	Questions diverses